1. Conformité Administrative
L'opérateur de repérage est-il formé avec mention au moment du diagnostic ?
Conforme
Non Conforme
La société disposait-elle d'une assurance RCP en cours de validité ?
Conforme
Non Conforme
Les rapports d'analyse du laboratoire sont-ils annexés au repérage ?
Conforme
N/A
Non Conforme
La présence de polluant est-elle confirmée par analyse (non ZPSO) ?
Conforme
Non Conforme
2. Analyse Architecturale
Identifiez les éléments impactés par le projet et analysez le retour du diagnostiqueur par bâtiment.
Aperçu du Rapport
FICHE D'ANALYSE ET DE RECEVABILITÉ
Diagnostic Amiante Avant Travaux (D.A.A.T.)
DEVOIR DE CONSEIL ET RESPONSABILITÉ PÉNALE
Le Maître d'Œuvre rappelle au Maître d'Ouvrage que conformément au Code du Travail, l'obligation de recherche des polluants avant travaux incombe exclusivement au Donneur d'Ordre (Maître d'Ouvrage).
Le présent document constitue une analyse technique et administrative du diagnostic fourni par le Maître d'Ouvrage au titre du devoir de conseil du Maître d'Œuvre. En signant ce document, le Maître d'Ouvrage valide l'intégration de ce diagnostic au DCE et assume l'entière responsabilité vis-à-vis des entreprises intervenantes en cas de repérage insuffisant ou non-conforme.
Le Maître d'Œuvre rappelle au Maître d'Ouvrage que conformément au Code du Travail, l'obligation de recherche des polluants avant travaux incombe exclusivement au Donneur d'Ordre (Maître d'Ouvrage).
Le présent document constitue une analyse technique et administrative du diagnostic fourni par le Maître d'Ouvrage au titre du devoir de conseil du Maître d'Œuvre. En signant ce document, le Maître d'Ouvrage valide l'intégration de ce diagnostic au DCE et assume l'entière responsabilité vis-à-vis des entreprises intervenantes en cas de repérage insuffisant ou non-conforme.
1. Validité Administrative
- Certification Opérateur : --
- Assurance RCP : --
- Analyses Labo : --
- Confirmation non ZPSO : --
2. Analyse de repérage par Bâtiment
Aucun bâtiment analysé pour le moment.
Le Maître d'Œuvre
Pour devoir de conseil
Pour devoir de conseil
Le Maître d'Ouvrage (Syndic)
Lu et approuvé. Prise de responsabilité.
Lu et approuvé. Prise de responsabilité.